Mention légale

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite LCEN, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : sport- combine.com les informations suivantes :

Information légale:

Le site sport-combine.com est la propriété exclusive de SARDIN JULIEN qui l'édite.

SARDINE JULIEN
Micro-entreprise
60 rue du bois des prés hauts 91280 St Pierre du Perray
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 892 950 569 00012

Adresse e-mail : contact@sport-combine.com
Téléphone : +33 7 82 89 74 64

Directeur de la publication : Julien Sardin
Contacter le responsable de la publication : contact@sport-combine.com

Le site est hébergé par Planethoster 4416 Louis-B.-Mayer H7P 0G1 Laval, Québec, Canada

Présentation et principe :

Est désigné par : Utilisateur, tout Internaute se connectant et utilisant le site susnommé : sport-combine.com.
Le site sport-combine.com regroupe un ensemble de services, en l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est précisé qu'il doit rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site sport-combine.com. Le site sport-combine.com est mis à jour régulièrement par Julien Sardin.
Julien Sardin s'efforce de fournir sur le site sport-combine.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu'il s'agisse de ses propre fabrication ou des partenaires tiers qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser les informations fournies (à titre indicatif, non exhaustif et susceptible d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

Accessibilité:

Le site sport-combine.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, sport-combine.com s'engage à faire son maximum pour rétablir l'accès au service et s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention. N'étant soumis qu'à une obligation de moyens, sport-combine.com ne pourra être tenu responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du service.

Propriété intellectuelle:

SARDIN JULIEN est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 Octobre 1995.

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